Conditions Générales de Vente

CARACTERISTIQUES DE L'OFFRE

L'offre de produits et services de HorlogeMurale.fr sur son site HorlogeMurale.fr répond aux caractéristiques suivantes :-Prix de nos produits sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.-Valables en France métropolitaine (Monaco accepté si paiement par carte bleue).-Dans la limite des stocks disponibles, et / ou tant que visibles sur le site HorlogeMurale.fr -Photographies non contractuelles. HorlogeMurale.fr attire l'attention du client sur le fait que les coloris peuvent être soumis à des variations suivant le type de matériel informatique utilisé par le client (gestion des couleurs de l'écran).- Il peut exister de légères variations d'un produit à un autre de même référence, sans que cela affecte le design global du produit. Le client ne peut revendiquer une quelconque responsabilité de HorlogeMurale.fr mais peut exercer son droit de rétraction "satisfait ou remboursé".- Les produits sont livrés avec des adhésifs permettant d'accrocher les éléments  sur une surface verticale. Les mécanismes d’horloge possèdent une attache murale fixée au dos (dans ce cas, il convient de rajouter un(e) ou plusieurs clou(s) ou vis.- La commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. - Dans le cas de créations spéciales réalisées à la demande du client, un devis sera préalablement établi. Le client cède gracieusement HorlogeMurale.fr tous les droits d'auteur afférant à l'idée et au dessin original pour une durée illimitée.

COMMANDE 

Le client a la possibilité de commander à partir du catalogue en ligne sur HorlogeMurale.fr, selon les étapes apparaissant en ligne. Le système est conçu de manière à permettre au client de vérifier à chaque étape sa commande, d’identifier les erreurs éventuellement commises lors de la saisie des données et de les corriger avant validation définitive. Pour toute question, l’utilisateur peut également contacter HorlogeMurale.fr. La commande ne sera enregistrée par HorlogeMurale.fr que si le client s'est clairement identifié, avec une adresse mail valide, en complétant le bon de commande, et s'il accepte expressément les présentes conditions générales de vente. HorlogeMurale.fr confirmera la commande au client par e-mail. Le(s) produit(s) commandé(s) ne seront expédiés qu'une fois perçu le règlement du montant total de la commande.  HorlogeMurale.fr se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour des raisons liées à l'approvisionnement des produits ou pour un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le client bénéficie de la même faculté dans les mêmes circonstances, c'est-à-dire qu'il peut annuler ou refuser une nouvelle commande en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure.Les données enregistrées par HorlogeMurale.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre HorlogeMurale.fr et le client.  Les commandes sont archivées sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.Conformément aux dispositions de l'article L. 134-2 du Code de la consommation et du décret n°2005-137 du 16 février 2005, ces documents sont conservés pendant une durée de dix ans dès lors qu'ils portent sur une somme égale ou supérieure cent vingt euros.  Les images et illustrations présentes sur le site Internet HorlogeMurale.fr ne sont pas contractuelles. HorlogeMurale.fr mettra cependant tout en œuvre pour qu'elles soient dans la quasi-totalité des cas le reflet exact du produit commercialisé. 

PRIX

Les prix de nos produits sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Les frais de livraison sont facturés au tarif mentionné au moment de la commande puis dans le récapitulatif de la commande. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif total, comprenant le prix des articles, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, ainsi que les frais de transport. En application de la loi N° 80-335 du 12 mai 1980. Les produits sont payables au comptant le jour de la commande effective.

PAIEMENT

Le règlement de vos achats peut s'effectuer par les moyens suivants : Carte bancaire, Paypal, Chèque Bancaire. La commande sera considérée comme effective après accord des centres de paiement bancaire concernés et débit du compte pour le client dans le cas d'un paiement par carte. Si le débit de carte bleue est refusé par les centres de paiement bancaire, la commande sera automatiquement annulée.La commande sera considérée comme effective après réception de l’avis de paiement dans le cas d'un paiement par PAYPAL. Si le débit de carte bleue est refusé par les centres de paiement bancaire, la commande sera automatiquement annulée. Les chèques seront à établir à l'ordre de G. LABRIE. Les produits vendus restent la propriété de HorlogeMurale.fr jusqu'à règlement complet par le client (loi du 12.05.1980).

HORLOGE MURALE SUR MESURE

En uploadant un visuel sur le serveur de horlogemurale.fr, vous acceptez tacitement de ne pas uploader d'images susceptibles d'être en infraction avec le droit français (contrefaçon, droit à l'image, atteinte aux bonnes moeurs). Dans le cas contraire, vous serez tenu pour seul responsable de délit éventuel et HorlogeMurale.fr se donne le droit de communiquer vos coordonnées aux autorités compétentes si une enquête est ouverte. Lors de la réalisation d'une Horloge Murale sur mesure et personnalisée depuis votre visuel, HorlogeMurale.fr se réserve le droit de refuser toute image impossible à traiter. Dans le cas d'une image refusée, les propositions suivantes seront faites à l'acheteur : proposer un nouveau visuel ou annuler la transaction et être remboursé.

LIVRAISON

Les produits commandés sont expédiés à l'adresse indiquée par le client dans sa commande. Les délais de livraison des biens commandés à HorlogeMurale.fr sont d'environ 10 jours ouvrés mais peuvent aller jusqu'à 30 jours. Si les coordonnées fournies par le client sont incomplètes, inexactes, et / ou qu'elles ne permettent pas au service postal sélectionné par le client d'effectuer la livraison, et / ou si le client ne réclame pas son ou ses colis après avoir été avisé par le transporteur, que le (ou les) colis est (sont) retourné(s) à HorlogeMurale.fr et que le client souhaite se faire réexpédier sa commande, les frais de seconde expédition sont à la charge du client. Chaque livraison est réputée effectuée aussitôt la mise à disposition du produit auprès du client par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée en déballant le(s) produit(s) et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire même de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d'avoir été ouvert et que son contenu a été vidé totalement ou partiellement ou s'il porte des traces manifestes de détérioration. Dans le cas d'une livraison en colissimo d'un colis dont l'emballage est manifestement détérioré le client a la possibilité de préciser au livreur qu'il ne refuse pas le colis mais souhaite en vérifier le contenu : cette opération ne peut se faire qu'au guichet de la poste avec un opérateur de guichet. Si le colis est refusé il ne peut être représenté au client. Le bon de livraison ne doit pas être signé sans avoir préalablement vérifié l'état du colis et l'avoir déballé avant le départ du transporteur, même avec une mention du style « sous réserve de déballage et de vérification du contenu » qui n'est pas efficace. Les dites réserves et réclamations doivent être :- Présentées au transporteur au moment de la livraison. Celles-ci doivent être précises et caractérisées c'est-à-dire présenter le dommage réel (à titre d'exemple, les réserves « emballage ouvert » ou « colis mouillé » ne sont pas suffisantes. Il convient d'indiquer le problème constaté sur le produit acheté, hors emballage). Le client a la possibilité de refuser le colis. Le livreur peut apporter ses contre-réserves voire prendre une photographie du colis.- Adressées à HorlogeMurale.fr par mail sous 24 h ouvrées (afin de permettre à HorlogeMurale.fr de réagir au mieux dans l'intérêt du client), et au transporteur local qui a livré par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la réception des produits. Les frais d'envoi postal du recommandé seront remboursés à réception du justificatif comptable (récépissé de La Poste).

DISPONIBILITE

Les commandes sont réalisées dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai maximum de trente (30) jours à compter du jour suivant celui où le client a transmis sa commande à HorlogeMurale.fr (la date limite de livraison est précisée avant conclusion de la vente, dans le récapitulatif de la commande), et sous réserve de disponibilité des stocks.En cas d'indisponibilité de produits après passation de la commande, le client sera informé par e-mail et / ou par téléphone des trois possibilités qui lui sont offertes :- Attendre la disponibilité du produit lorsque celui-ci peut encore être fabriqué.- Accepter l'échange du produit indisponible avec un produit, de qualité et prix équivalents au produit initialement commandé.- Annuler la commande.Le client disposera alors de huit (8) jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) pour demander l'annulation ou l'envoi aux conditions particulières (livraison partielle ou livraison d'un produit de substitution) de sa commande en contactant HorlogeMurale.fr à l'adresse mail suivante :  contact@horlogemurale.fr  .Passé ce délai de huit (8) jours ouvrés et si aucune demande n'était constatée de la part du client, la commande partielle, si celle-ci est possible, sera expédiée au client. Si le débit est intervenu au moment de l'information donnée sur l'indisponibilité du produit, HorlogeMurale.fr remboursera le client des sommes dues, par chèque dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de l'information sur l'indisponibilité du produit initialement commandé. Au-delà du délai de trente (30) jours accordés pour procéder aux remboursements des sommes versées par le client, ces sommes porteront intérêt au taux légal.HorlogeMurale.fr se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour des raisons liées à l'approvisionnement des produits ou à un problème concernant la commande reçue (origine douteuse, illisible). HorlogeMurale.fr en informera le client par tout moyen à sa disposition pour trouver la meilleure solution dans le respect du client et de la règlementation.

SATISFAIT OU REMBOURSE 15 JOURS – DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception de vos produits (date de livraison du Colissimo faisant acte) pour exercer votre droit de rétractation auprès de HorlogeMurale.fr sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour. Le délai des quinze (15) jours francs court à compter de la réception des produits commandés. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le droit de rétractation ne pourra être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit : De préférence, si possible, informer préalablement HorlogeMurale.fr de sa rétractation, pour que HorlogeMurale.fr organise la réception (voire, à la demande du client, l'expédition) du produit retourné. Renvoyer le ou les produits réceptionnés à HorlogeMurale.fr, avec de préférence, l'original de la facture, et dans tous les cas les éléments permettant d'identifier l'expéditeur (nom, prénom, adresse complète, téléphone). Les frais de réexpédition sont à la charge du client. Le remboursement auprès du client sera effectué par chèque ou remboursement bancaire dans les meilleurs délais (HorlogeMurale.fr s'attachant à respecter sa clientèle) et au plus tard dans un délai de trente (30) jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé (date de rétractation par le client). Au-delà du délai de trente (30) jours accordés pour procéder aux remboursements des sommes versées par le client, ces sommes pourront éventuellement porter intérêt au taux légal. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis sans pouvoir être nettoyés par le client ne sont pas repris. Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, de préférence dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations éventuelles. Au delà de ce délai de 7 jours, aucune disposition légale n'oblige HorlogeMurale.fr à reprendre un article.

GARANTIE

Le mécanisme et toutes les pièces composant l'horloge sont garantis 12 mois à compter de la date de livraison du produit. Pour toute demande concernant la garantie des produits, le client peut joindre HorlogeMurale.fr par mail : contact@horlogemurale.fr  . Exclusion de la garantie :- Tout produit endommagé du fait d'évènements extérieurs non imputables à HorlogeMurale.fr, du fait d'usure, d'installation et d'utilisation non conformes, ou de négligence du client ne sont pas inclus dans la garantie. Les dégradations dues à une installation non appropriée de l’horloge (a l’extérieur, à un endroit exposé directement au soleil, à côté d’une source de  chaleur importante…)- Tout produit modifié, réparé, intégré ou ajouté par le client ne peut être pris sous garantie- Les défauts ayant pu être constatés à la livraison du produit (défaut de coupe, éclat de matière…) ne peuvent être pris sous garantie si ils ne sont pas signalés, par courrier électronique à  contact@horlogemurale.fr  , dans les 2 jours suivants la livraison.

MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE

Le client retourne le produit à HorlogeMurale.fr à ses frais en y joignant l'original (ou une copie) de la facture. La commande ne pourra être remise en cause pour ces motifs. Les produits retournés par le client devront être correctement emballés et comporter une copie de la facture ainsi qu'un écrit des défauts constatés. La garantie ne couvre donc pas les frais de main d'œuvre et de transport du client vers HorlogeMurale.fr. Le produit sera échangé par un produit identique et adressé au client aux frais de HorlogeMurale.fr sauf en cas de rupture de stocks ou disparition du produit de la gamme proposée par HorlogeMurale.fr. Dans cette dernière hypothèse, HorlogeMurale.fr procédera au remboursement du prix du produit au client.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Internet HorlogeMurale.fr, tels que notamment modèles, photographies et textes, sont la propriété exclusive de HorlogeMurale.fr et sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions du Code dela Propriété Intellectuelle.Toutereproduction totale ou partielle du catalogue de HorlogeMurale.fr et de ses éléments est strictement interdite. Tout comportement délictuel fera l'objet de poursuites.

RESPONSABILITE

HorlogeMurale.fr ne pourrait voir sa responsabilité engagée :- Si, malgré toutes les précautions prises, était mise en cause la fidélité (lumière, colorimétrie, ...) d'une ou plusieurs photographies présentant les produits sur son site Internet ; ces photographies ne sont pas contractuelles. Les mises en scène sont des suggestions de présentation.- Pour des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. - Pour l'inexécution du contrat conclu en raison de la survenance d'évènements indépendants de sa volonté et de son contrôle, tels que définis par la jurisprudence comme cas de force majeure, de perturbations, de grèves totale ou partielle (notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications), d'inondation, d'incendie, d'accidents, de décisions administratives, guerres, catastrophes naturelles, émeutes.- Pour les inconvénients et dommages liés à l'utilisation du réseau Internet, comme par exemple une rupture dans le service, la présence de virus informatiques et intrusions extérieures.En tout état de cause, le montant total des sommes que HorlogeMurale.fr pourrait être amené à verser au client quelle que soit la raison est, d'un commun accord, limité par les parties aux sommes effectivement perçues par HorlogeMurale.fr au titre du présent contrat depuis la date où se situe le fait générateur de sa responsabilité, et ce quel que soit le fondement juridique de la réclamation et la procédure employée pour la faire aboutir.

REGLEMENT DES LITIGES

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.En cas de litige, le client s'adressera à HorlogeMurale.fr pour rechercher avec elle une solution amiable, avant toute action en Justice. La recherche d'une solution amiable n'interrompt pas les délais pour agir en garantie. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

VALIDITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente sont valables pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par HorlogeMurale.fr. Si l'une des clauses des présentes conditions venait à changer, ou à être considérée comme nulle et non avenue à la suite d'un changement de législation, réglementation ou décision de justice, les autres clauses des présentes conditions générales de vente resteront valables. L'actuelle version a été mise à jour le 08.03.2012. Il ne sera pas opposable au client des modifications unilatérales des conditions générales de vente qui seraient intervenues postérieurement à la conclusion du contrat de vente.

DONNEES NOMINATIVES

Chaque commande implique pour HorlogeMurale.fr une collecte des données nominatives du client, notamment l'adresse e-mail, par laquelle le client reçoit une confirmation de commande.Ces données nominatives ne sont utilisées que dans le cadre des transactions et offres de HorlogeMurale.fr, laquelle n'entend pas céder ou diffuser à des tiers ces données.Conformément à la loi N° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée par la loi N° 2004-801 du 06 août 2004, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données nominatives le concernant.Pour exercer ce droit, le client adressera sa demande, soit par e-mail à l'adresse HorlogeMurale.fr, soit par courrier à l'adresse suivante : HorlogeMurale.fr, 57 avenue Valery GISCARD D’ESTAING, 34410 SERIGNAN, en précisant impérativement : son adresse e-mail, son nom, prénom, adresse.Le traitement des données nominatives réalisées par HorlogeMurale.fr a fait l'objet d'une déclaration àla CNIL sous le numéro EN ATTENTE.

CONTACT 

Heures d'ouverture : le site Internet est en ligne 24 h sur 24, 7 jours sur 7 (hors cas de force majeure ou d'un évènement technique lié à l'utilisation du réseau Internet, comme par exemple une rupture dans le service, la présence de virus informatiques et intrusions extérieures). Pour toute question complémentaire, HorlogeMurale.fr renseignera la clientèle par mail :  contact@horlogemurale.fr  , de 9 h à 19 h, du lundi au vendredi, sauf jours fériés. ou en cas d'indisponibilité, en l'absence d'un objet précisé dans le message HorlogeMurale.fr se réserve le droit de ne pas rappeler.