HORLOGEMURALE.FR

16 Rue de la source
34410 Sérignan - France
Ligne directe 06 20 43 72 20

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.horlogemurale.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

PROPRIETAIRE : Stéphanie RIHOUET – Autoentrepreneur – 16 Rue de la Source - 34410 SERIGNAN
SIREN 510 402 712 Dispensé d’immatriculation au registre de commerce des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
REALISATION DU SITE : www.publipixel.fr
RESPONSABLE DE PUBLICATION : Stéphanie RIHOUET – stephanie@horlogemurale.fr
HEBERGEUR : OVH – 59 ROUBAIX

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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